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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARBONE INDUSTRIE
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CARBONE INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBONE INDUSTRIE
CARBONE INDUSTRIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592374
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque CARBONE INDUSTRIE

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CARBONE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBONE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBONE INDUSTRIE domicilié(e) 7, avenue du Bel Air, 69627 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 626 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CARBONE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 14 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBONE INDUSTRIE est expirée depuis le 6 octobre 2005.

CARBONE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : CARBEOL , BLOXYS , TRUXIUM , TACTEAM , ALTICARB , TRUXTOP , TRUCKAR , CARBONE INDUSTRIE , ULTRACE , HUNAUDIERE


CARBONE INDUSTRIE (Société Anonyme) - 7, avenue du Bel Air, 69627 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 326626546


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275152 - Publication au BOPI 1999-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréément), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac en matières textiles; matériel de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Construction; réparation; services d'installation

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.