Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'assistance à maitrise d'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable
Carbone Equitable, SARL, APUI – Centre de recherche de l'école des Mines

Numéro de dépôt :
3793305
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
L\'assistance à maitrise d\'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable de Carbone Equitable

Présentation de la marque L'assistance à maitrise d'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carbone Equitable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'assistance à maitrise d'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carbone Equitable domicilié(e) 941 rue Charles Bourseul - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 983 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carbone Equitable, APUI – Centre de recherche de l'école des Mines domicilié(e) 941 rue Charles Bourseul - 59500 - DOUAI - France.

La marque L'assistance à maitrise d'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'assistance à maitrise d'ouvrage en développement durable, compensation carbone, commerce équitable est expirée depuis le 27 décembre 2020.


Carbone Equitable, SARL, APUI – Centre de recherche de l'école des Mines - 941 rue Charles Bourseul - 59500 - DOUAI - France - SIREN 512983651


Carbone Equitable, APUI – Centre de recherche de l'école des Mines - 941 rue Charles Bourseul - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Ingénieries, services technologiques, nécessaires aux analyses des besoins des organisations, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – gestion des affaires commerciales en matière de négociations équitables et développement durable ; Ingénieries, services technologiques, nécessaires aux accompagnements en mode maîtrise d'ouvrage pour les organisations en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – gestion des affaires commerciales en matière de négociations équitables et développement durable ; Ingénieries, servies technologiques, nécessaires à la réalisation des expertises des organisations en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – gestion des affaires commerciales en matière de négociations équitables et développement durable.

Ingénieries, services technologiques, nécessaires à la réalisation de supports de formations et de conférences pour des organisations, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'informations en matière de négociations équitables et développement durable ; ingénieries, services technologiques, nécessaires aux animations de formations et de conférences pour des organisations, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'informations en matière de négociations équitables et développement durable ; ingénieries, services technologiques, nécessaires aux expositions et colloques, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'informations en matière de négociations équitables et développement durable.

Ingénieries, services technologiques, nécessaires à la mise en oeuvre de techniques quantitatives, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'études de projet techniques en matière de négociations équitables et développement durable ; ingénieries, services technologiques, nécessaires à la mise en oeuvre de systèmes experts, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'études de projet techniques en matière de négociations équitables et développement durable ; ingénieries, services technologiques, nécessaires à la mise en oeuvre de systèmes Web, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'études de projet techniques en matière de négociations équitables et développement durable. Ingénieries, services technologiques, nécessaires à la mise en oeuvre de programmes informatiques, en matière de mise en oeuvre des actions de compensation carbone, de procédés de décarbonations, de mise en oeuvre des actions de commerces – d'études projets techniques en matière de négociations équitables et développement durable.