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Marques déposées par CARBONARE Alain (nationalité française
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LES PSALTERIONS CARBONARE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PSALTERIONS CARBONARE
CARBONARE Alain (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1371580
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996

Présentation de la marque LES PSALTERIONS CARBONARE

Déposée le 22 septembre 1986 par CARBONARE Alain (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PSALTERIONS CARBONARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARBONARE Alain (nationalité française), domicilié(e) 22, rue Clémenceau, 88500 MIRECOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LES PSALTERIONS CARBONARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PSALTERIONS CARBONARE est expirée depuis le 22 septembre 1996.

CARBONARE Alain (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : CARBONARE


CARBONARE Alain (nationalité française) - 22, rue Clémenceau, 88500 MIRECOURT. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Psaltérions.