Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARBOFIL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
99825521
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOFIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARBOFIL FRANCE domicilié(e) Rue des Riantières, 44540 SAINT MARS LA JAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 060 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBOFIL FRANCE SARL Sylvain Blandel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825521.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2009.

CARBOFIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOFIL


CARBOFIL FRANCE SARL - Rue des Riantières, 44540 SAINT MARS LA JAILLE - France - SIREN 413060252


CARBOFIL FRANCE SARL Sylvain Blandel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

- produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture - appareils et instruments scientifiques destinés à la dégradations des matières biodégradables - traitement des effluents de toute nature.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.