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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARBODIAM DE DROIT BELGE
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SATURNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURNE
CARBODIAM SA DE DROIT BELGE

Numéro de dépôt :
1512665
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CARBODIAM DE DROIT BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBODIAM DE DROIT BELGE domicilié(e) 27 RUE DU GENERAL MELLIER, TILLY, BELGIQUE (dossier no 2136278) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RENE MOLETTE AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2136278) - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 3 février 2009.

CARBODIAM DE DROIT BELGE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT MERCIER , DISCO MERCIER


CARBODIAM SA DE DROIT BELGE - 27 RUE DU GENERAL MELLIER, TILLY, BELGIQUE (dossier no 2136278) - France


RENE MOLETTE AVOCAT - (dossier no 2136278) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136278 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 1 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271360 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 1 février 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271359 - Publication au BOPI 1999-02-01

Inscription le 30 juin 1992 - Transmission de propriété n°64473 - Publication au BOPI 1992-06-30

Disques abrasifs, disques pour user, nettoyer, polir et couper et plus particulièrement des disques à concentration diamantée pour couper des matériaux de construction.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).