Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PCM 12
Numéro de dépôt :
1656606
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque PCM 12
Déposée le 28 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CARBO-CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PCM 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PCM 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBO-CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207765 - Publication au BOPI 1996-10-17