Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CARBO ABRASIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPAMZEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBO ABRASIFS domicilié(e) 8, rue de la Taye, 28111 LUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 572 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.
La marque SPAMZEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787244.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARBO ABRASIFS Société Anonyme - 8, rue de la Taye, 28111 LUCE - France - SIREN 379572480
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits et outils abrasifs, toiles et disques abrasifs sur tous supports, papiers abrasifs, abrasifs agglomérés, bandes sans fin et disques constitués par des abrasifs appliqués ou agglomérés ; savons. Outils et instruments à main ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; peignes et éponges : brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie : instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer. Tous services de constructions et de réparations ; constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couvertures ; travaux publics ; travaux ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ponçage et polissage de plafonds, murs et sols ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; transformation de vêtements ; rechapage de pneus : vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier ; instruments, outils. Tous services de traitement de matériaux ; services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice ; transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie etc...) ; scierie, rabotage ; broderie ; couture ; teinturerie ; découpage ; polissage ; revêtement métallique ; services de préservation (par opposition aux services d'entretien) au cours desquels l'objet subit un changement ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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