Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carbios
CARBIOS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3908795
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Carbios de CARBIOS

Présentation de la marque Carbios

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carbios » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARBIOS domicilié(e) 5 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 530 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Carbios a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbios est expirée depuis le 28 mars 2022.

CARBIOS a également déposé les autres marques suivantes : C-ZYME , THANAPLAST , CARBIOS


CARBIOS, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 531530228


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques et adjuvants utilisés dans la fabrication de matières plastiques à savoir stabilisants pour la polymérisation en suspension ; catalyseurs chimiques, catalyseurs de polymérisation ; produits chimiques utilisés pour la fabrication de produits en matières plastiques biodégradables ; matières plastiques à l'état brut, en particulier matières plastiques à l'état brut biodégradables ; matières plastiques biodégradables destinées à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; résines polymères biodégradables ; matières plastiques biodégradables à l'état brut sous forme de poudres, granules, fragments, dispersions, liquides et pâtes ; cultures et préparations de micro-organismes pour la dégradation et / ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères ; enzymes à usages industriels pour la dégradation et / ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères ; cellules souches autres qu'à usage médical ou vétérinaire pour la dégradation et / ou dépolymérisation des plastiques et autres résines polymères ; produits destinés à l'agro-industrie ; produits chimiques à usage industriel issus de la biomasse ; préparations biologiques et biochimiques en tant qu'additifs et agents auxiliaires pour la fabrication de produits alimentaires ; produits pour attendrir la viande à usage industriel ; additifs alimentaires (autres qu'à usage médical) ; additifs alimentaires (chimiques) et cultures bactériennes pour l'industrie alimentaire ; agents pour améliorer la qualité des aliments (autres qu'à usage médical) ; ferments à usage chimique ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques pour conserver la fraîcheur des aliments ; lécithine (matière première) ; plastifiants ; protéines hydrolysées ; enzymes pour la transformation des aliments ; curdlan ; édulcorants artificiels ; farine et amidon à usage industriel.

Produits chimiques et biologiques destinés à produire des composés de haute valeur ajoutée industrielle à partir de la biomasse ; produits pharmaceutiques et produits biologiques, à savoir biomolécules à usage médical, agroalimentaire et commodités et/ou biomatériaux ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire ; produits pharmaceutiques ; composés pharmaceutiques (non compris dans d'autres classes), à savoir composés à base de lipides et/ou polymères ; réactifs chimiques ; matériel biologique, à savoir biomasse (micro-organisme) à usage médical, biomatériaux destinés à remplacer certains tissus vivants à usage médical ; composants ou produits thérapeutiques ; réactifs de diagnostic ; préparations biotechnologiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique dans le domaine des biotechnologies ; additifs alimentaires destinés à la nutrition-santé ; suppléments nutritionnels, suppléments de vitamines et minéraux, compléments nutritionnels utilisés dans les produits alimentaires et compléments alimentaires pour l'alimentation humaine.

Évaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine des matières plastiques biodégradables ; services d'analyses et recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches biologiques, recherches techniques, dans le domaine des matières plastiques biodégradables ; analyses de recherches en chimie et en physique dans le domaine des matières plastiques biodégradables ; services de conseils scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, dans le domaine des matières plastiques biodégradables ; services de centres de recherches, de laboratoires (analyses chimiques, bio chimiques et bactériologiques) dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement, du nettoyage, du stockage, de l'assainissement de la valorisation, de l'élimination des déchets et des ordures, conseils et expertises dans le domaine des déchets et des ordures, services de recherches scientifiques liées à la protection de l'environnement pour la collecte, le transport, le traitement, le nettoyage, le stockage, la valorisation des déchets et des ordures, services de prévention des pollution ; services de recherche et développement dans le domaine de la valorisation de la biomasse, des biotechnologies, des traitements fermentaires, des mécanismes biologiques ou chimiques de polymérisation ; services d'analyse chimique et biotechnologique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en particulier dans le domaine des biotechnologies ; services de consultant rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies ; rapports d'experts et services de conseillers rendus par des ingénieurs dans le domaine des biotechnologies et concernant l'application des résultats de recherches en biotechnologies ; services dans le domaine des biotechnologies consistant à développer des procédés innovants pour produire des composés de haute valeur ajoutée industrielle à partir de la biomasse dans les domaines des polymères biosourcés, de la nutrition-santé, de l'agro-industrie.