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Marques déposées par CARBIOLICE
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CARBIOLICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARBIOLICE
CARBIOLICE

Numéro de dépôt :
4502311
Date de dépôt :
22/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2028
CARBIOLICE de CARBIOLICE

Présentation de la marque CARBIOLICE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par CARBIOLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARBIOLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est CARBIOLICE domicilié(e) Rue André Messager - 63200 - RIOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque CARBIOLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBIOLICE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

CARBIOLICE a également déposé les autres marques suivantes : ENZYMEO , E EVANESTO Zero Impact PLAstic


CARBIOLICE - Rue André Messager - 63200 - RIOM - France


DECOUVERTES & DROIT, Madame FLORENCE GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Produits chimiques destinés à l’industrie, à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture à l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; enzymes à usage industriel, enzymes activatrices, stabilisateurs d’enzymes, préparations enzymatiques à usage industriel ; additifs chimiques ; mélanges de produits chimiques et de préparation enzymatique utilisés dans la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables; culture de micro-organismes autre qu’à usage médical, vétérinaire ; additifs chimiques accélérateurs de biodégradation ; additifs chimiques utilisés dans le traitement et la production de matières plastiques biodégradables et/ou compostables ; matières plastiques biosourcées ; matières plastiques biodégradables destinées à l’industrie ; matières plastiques biodégradables et/ou compostables à usage manufacturier ;

Matériaux d’emballage en matières plastiques biodégradables et/ou compostables : feuilles, films, sacs, sachets et poches en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l'empaquetage et le conditionnement ; pellicules en matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour l’emballage, l’empaquetage et le conditionnement ;

Matières plastiques brutes et semi-ouvrées ; matières plastiques biodégradables et/ou compostables pour la production de produits finis ; matériaux biodégradables à base d’enzymes, matériaux biodégradables à base de matières plastiques biosourcées ; pellicules en matières plastiques autres que pour l’emballage ; feuilles en matière plastique à usage agricole.