Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONO
CARBILLY (S.A.)

Numéro de dépôt :
99783411
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque CHRONO

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CARBILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARBILLY domicilié(e) 768 ROUTE DU STADE, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 204 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORTAS Jean Pierre CARBILLY (S.A.) - France.

La marque CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO est expirée depuis le 23 mars 2009.

CARBILLY a également déposé les autres marques suivantes : CARBILLY CHRONO , CARBILLY


CARBILLY (S.A.) - 768 ROUTE DU STADE, 74800 SAINT PIERRE EN FAUCIGNY - France - SIREN 309204600


PORTAS Jean Pierre CARBILLY (S.A.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Outillage coupant en carbure à savoir : outils de décolletage à pastille carbure vissée sur corps carré cylindrique ou prismatique à l'exception de l'outillage tenu à la main et actionné manuellement.