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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM
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CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM
CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM, SAS

Numéro de dépôt :
4190398
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM de CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM

Présentation de la marque CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM

Déposée le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM domicilié(e) 1 rue sous le plan - 30170 - ST HIPPOLYTE DU FORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM, M. AUFOUR Patrick domicilié(e) 1 rue sous le plan - 30170 - ST HIPPOLYTE DU FORT - France.

La marque CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.


CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM, SAS - 1 rue sous le plan - 30170 - ST HIPPOLYTE DU FORT - France


CARB-MOTOR-SCREW-KIT.COM, M. AUFOUR Patrick - 1 rue sous le plan - 30170 - ST HIPPOLYTE DU FORT - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.