Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAVANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARAVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAVANE domicilié(e) 6 RUE PAVEE,
75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 312 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, CL AVOCATS,
Mme LUSSAULT CHRISTINE domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES,
75017 PARIS - France.
La marque CARAVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits en papier, carton pour la décoration, à savoir, boîtes, classeurs, vases, cache-pots, porte-crayons, abat jours, pieds de lampes ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; articles de bureau.
Cuir et imitations du cuir ; articles de bureau et de décoration en cuir, à savoir, boîtes, classeurs, cache-pots, porte-crayons, abat jours, pieds de lampes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Ustensiles et récipients pour la cuisine non en matériaux précieux ; peignes et éponges ; verrerie porcelaine et faïence pour l'ameublement et la décoration, à savoir, boîtes, vaisselle bougeoirs, cache-pots, figurines, non en papier non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, flacons, poudriers, vaporisateurs de parfum, porte-serviettes, non en métaux précieux.
Tissus et produits textiles pour l'ameublement et la décoration, à savoir, coussins, abat jours, couvre-lits, tissus d'ameublement, rideaux, teintures murales, plaids, jetés de canapés et de lits ; linge de toilette et de bain ; linge de maison, nappes, serviettes.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non en matières textiles, papiers peints.
Consultations et conseils en matière de décoration intérieure et d'architecture d'intérieur.
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