Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Imprévu
SCEA CARAUD, SCEA

Numéro de dépôt :
3866098
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'Imprévu de CARAUD

Présentation de la marque L'Imprévu

Déposée le 12 octobre 2011 par CARAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Imprévu »

Le déposant est CARAUDTODO domicilié(e) CALEZUN - 47230 - VIANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 585 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CARAUD domicilié(e) CALEZUN - 47230 - VIANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARAUD a également déposé les autres marques suivantes : Esbérit


SCEA CARAUD, SCEA - CALEZUN - 47230 - VIANNE - France - SIREN 523585347


SCEA CARAUD - CALEZUN - 47230 - VIANNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582124 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Vins.