Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'Imprévu
Numéro de dépôt :
3866098
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque L'Imprévu
Déposée le 12 octobre 2011 par CARAUDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Imprévu »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582124 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21