Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CARAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-plan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARAT FRANCE domicilié(e) 4, place de Saverne, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 567 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAT France S.A. Guy GAUTHE - France.
La marque e-plan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARAT FRANCE S.A. - 4, place de Saverne, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 352567986
CARAT France S.A. Guy GAUTHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Guide de l'offre publicitaire sur les médias numériques y compris internet Publicité ; conseils permettant l'organisation rationnelle de campagne publicitaire sur les médias numériques y compris internet ; aide stratégique aux entreprises ; gestion, recherche et location de fichiers sur tous supports informatiques et autres ; réalisation d'opérations de mercatique par le biais de tous moyens de communication ; conseil en mercatique ; recherche gestion et location d'espace publicitaires sur tous supports médias et hors médias. Communication sur tous médias ; tous types de communication électronique ; transmission d'informations par terminaux d'ordinateurs et centre internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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