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Marques déposées par Carapace Habitat
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Carapace Habitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carapace Habitat
Carapace Habitat

Numéro de dépôt :
4415061
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
Carapace Habitat de Carapace Habitat

Présentation de la marque Carapace Habitat

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par Carapace Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carapace Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Carapace Habitat domicilié(e) Les Jallifiers - 26420 - La Chapelle en Vercors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carapace Habitat, Monsieur Gabert Julien domicilié(e) Les Jallifiers - 26420 - La Chapelle en Vercors - France.

La marque Carapace Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carapace Habitat arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.


Carapace Habitat - Les Jallifiers - 26420 - La Chapelle en Vercors - France


Carapace Habitat, Monsieur Gabert Julien - Les Jallifiers - 26420 - La Chapelle en Vercors - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Formation ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; audits en matière d'énergie.