Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CARAMBOLE
/
CARAMBOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMBOLE
CARAMBOLE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3109484
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011
CARAMBOLE de CARAMBOLE

Présentation de la marque CARAMBOLE

Déposée le 4 juillet 2001 par l'association loi 1901 CARAMBOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMBOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CARAMBOLE domicilié(e) 4 place Lefranc de Pompignan, 82000 Montauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 977 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Ange KANSAYE Présidente Association CARAMBOLE - France.

La marque CARAMBOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMBOLE est expirée depuis le 4 juillet 2011.


CARAMBOLE Association loi 1901 - 4 place Lefranc de Pompignan, 82000 Montauban - France - SIREN 379977523


Madame Marie-Ange KANSAYE Présidente Association CARAMBOLE - France


Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432120 - Publication au BOPI 2006-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Activités culturelles Organisation de festival Diffusion de spectacles. Animations d'ateliers de pratiques artistiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.