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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAMANFRUIT RHONE ALPES
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CARAMANFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMANFRUIT
CARAMANFRUIT RHONE ALPES, SAS

Numéro de dépôt :
3805642
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
CARAMANFRUIT de CARAMANFRUIT RHONE ALPES

Présentation de la marque CARAMANFRUIT

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAMANFRUIT RHONE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAMANFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARAMANFRUIT RHONE ALPES domicilié(e) 0 FONDEVILLE - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 603 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAMANFRUIT RHONE ALPES domicilié(e) 0 FONDEVILLE - 26140 - ANNEYRON - France.

La marque CARAMANFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMANFRUIT est expirée depuis le 11 février 2021.


CARAMANFRUIT RHONE ALPES, SAS - 0 FONDEVILLE - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 444603039


CARAMANFRUIT RHONE ALPES - 0 FONDEVILLE - 26140 - ANNEYRON - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Glace à rafraîchir.