Praticité Les praticiens du territoire VILLEURBANISME COOPERATION INTERNATIONALE AMENAGEMENT TERRITOIRES PATRIMOINE APPROCHES SOCIALES ET PARTICIPATIV
Présentation de la marque Praticité Les praticiens du territoire VILLEURBANISME COOPERATION INTERNATIONALE AMENAGEMENT TERRITOIRES PATRIMOINE APPROCHES SOCIALES ET PARTICIPATIV
Déposée le 15 décembre 2010 par CARAIRE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Praticité Les praticiens du territoire VILLEURBANISME COOPERATION INTERNATIONALE AMENAGEMENT TERRITOIRES PATRIMOINE APPROCHES SOCIALES ET PARTICIPATIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Praticité Les praticiens du territoire VILLEURBANISME COOPERATION INTERNATIONALE AMENAGEMENT TERRITOIRES PATRIMOINE APPROCHES SOCIALES ET PARTICIPATIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790604.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Praticité Les praticiens du territoire VILLEURBANISME COOPERATION INTERNATIONALE AMENAGEMENT TERRITOIRES PATRIMOINE APPROCHES SOCIALES ET PARTICIPATIV est expirée depuis le 15 décembre 2020.
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19