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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAIBES
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"DIAMANT NOIR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DIAMANT NOIR"
SARL CARAIBES

Numéro de dépôt :
92441554
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque "DIAMANT NOIR"

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAIBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DIAMANT NOIR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARAIBES domicilié(e) 38 cours Blaise Pascal, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARAIBES - France.

La marque "DIAMANT NOIR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DIAMANT NOIR" est expirée depuis le 9 novembre 2002.

CARAIBES a également déposé les autres marques suivantes : KARAÏ


SARL CARAIBES - 38 cours Blaise Pascal, 91000 EVRY - France


SARL CARAIBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

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