Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Acte RESTAURANT • CLUB
CARAGLIO Thierry
PALCHETTI ALONSO Corinne

Numéro de dépôt :
3694878
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
l\'Acte RESTAURANT • CLUB de CARAGLIO Thierry

Présentation de la marque l'Acte RESTAURANT • CLUB

Déposée le 30 novembre 2009 par CARAGLIO Thierry et PALCHETTI ALONSO Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'Acte RESTAURANT • CLUB »

Les déposants sont CARAGLIO Thierry domicilié(e) 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France et PALCHETTI ALONSO Corinne domicilié(e) 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAGLIO Thierry domicilié(e) 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Acte RESTAURANT • CLUB est expirée depuis le 30 novembre 2019.


CARAGLIO Thierry - 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France

PALCHETTI ALONSO Corinne - 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France


CARAGLIO Thierry - 102 Boulevard Napoléon 3 L'Orée de La Lanterne - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.