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Marques déposées par CARADOT Patrice
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JANE D'ARBOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANE D'ARBOT
CARADOT Patrice

Numéro de dépôt :
94504457
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque JANE D'ARBOT

Déposée le 2 février 1994 par CARADOT Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANE D'ARBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est CARADOT Patrice, domicilié(e) LA BENARDIERE, 28480 ARGENVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARADOT Patrice - France.

La marque JANE D'ARBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANE D'ARBOT est expirée depuis le 2 février 2004.


CARADOT Patrice - LA BENARDIERE, 28480 ARGENVILLIERS - France


CARADOT Patrice - France


Inscription le 14 février 1995 - Transmission de propriété n°181661 - Publication au BOPI 1995-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Cuir et imitations du cuir Produits en ces matières non compris dans d'autres classes Vêtements chaussures cravates chapellerie foulards

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.