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Marques déposées par la société CARADON STELRAD LIMITED
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ACCORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORD
CARADON STELRAD LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1585940
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 29 janvier 1990 par la société CARADON STELRAD LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CARADON STELRAD LIMITED domicilié(e) Stelrad House, Marriott Road, Swinton, Mexborough, South Yorkshire S64 8BN, Royaume-Uni (dossier no 2162968) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2162968) - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 29 janvier 2010.

CARADON STELRAD LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S , S STELRAD


CARADON STELRAD LIMITED, société britannique - Stelrad House, Marriott Road, Swinton, Mexborough, South Yorkshire S64 8BN, Royaume-Uni (dossier no 2162968) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2162968) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162968 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 21 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189631 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183465 - Publication au BOPI 1995-03-24

Inscription le 9 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182945 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 30 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58837 - Publication au BOPI 1991-12-30

Appareils et installations de chauffage, de séchage, de ventilation et de conditionnement d'air;chaudières, chaudières pour chauffage central;radiateurs de chauffage, notamment pour chauffage central, échangeurs de chaleur; pièces et éléments constitutifs de ces matériels