Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B BRACK CITY
CARADEC ROAN ROLLIN CEDRIC MUSY NICOLAS LEONARD LANDRY CHEUE FRANCK CHABERT FREDERIC PHOXAYSY SENG-THA VANH
Numéro de dépôt :
3333166
Date de dépôt :
04/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque B BRACK CITY
Déposée le 4 janvier 2005 par CARADEC ROAN, ROLLIN CEDRIC, MUSY NICOLAS, LEONARD LANDRY, CHEUE FRANCK, CHABERT FREDERIC, PHOXAYSY SENG-THA VANH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « B BRACK CITY »
Les déposants sont CARADEC ROAN domicilié(e) 23 RUE MADIER DE MONTJAU,69190 ST FONS - 69190 - France, ROLLIN CEDRIC domicilié(e) 20 AV MARCEL CACHIN,69200 VENISSIEUX - 69200 - France, MUSY NICOLAS domicilié(e) 17 AV DE PRESENCE,69008 LYON - 69008 - France, LEONARD LANDRY domicilié(e) 13 RUE PIERRE BRONELETTE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France, CHEUE FRANCK domicilié(e) 20 RUE ST EXUPERY,69200 VENISSIEUX - 69200 - France, CHABERT FREDERIC domicilié(e) 6 RUE ROSENBERG,69200 VENISSIEUX - 69200 - France, PHOXAYSY SENG-THA VANH domicilié(e) 33 RUE ROSENBERG,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEONARD LANDRY domicilié(e) 13 RUE PIERRE BRONELETTE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARADEC ROAN - 23 RUE MADIER DE MONTJAU,69190 ST FONS - 69190 - France
ROLLIN CEDRIC - 20 AV MARCEL CACHIN,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
MUSY NICOLAS - 17 AV DE PRESENCE,69008 LYON - 69008 - France
LEONARD LANDRY - 13 RUE PIERRE BRONELETTE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
CHEUE FRANCK - 20 RUE ST EXUPERY,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
CHABERT FREDERIC - 6 RUE ROSENBERG,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
PHOXAYSY SENG-THA VANH - 33 RUE ROSENBERG,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
LEONARD LANDRY - 13 RUE PIERRE BRONELETTE,69200 VENISSIEUX - 69200 - France
Inscription le 18 juillet 2005 - Rejet total n°415447 - Publication au BOPI 2005-07-18
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
Vêtements. Sac à dos, malles, valise parapluie, porte feuilles. Linge de maison. Chaussures, chemises vêtements de cuir, ceintures bonneterie, chaussettes. Sac à main, à roulettes. Tissus, couvertures, velours linge de table, de bain.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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