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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACTERE PARTICULIER
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CARACTERE PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARACTERE PARTICULIER
CARACTERE PARTICULIER, SARL

Numéro de dépôt :
3918913
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
CARACTERE PARTICULIER de CARACTERE PARTICULIER

Présentation de la marque CARACTERE PARTICULIER

Déposée le 9 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACTERE PARTICULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARACTERE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACTERE PARTICULIER domicilié(e) 5 rue André Gill - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARACTERE PARTICULIER, M. Laurent Ouvré domicilié(e) 5 rue André Gill - 75018 - Paris - France.

La marque CARACTERE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARACTERE PARTICULIER est expirée depuis le 9 mai 2022.


CARACTERE PARTICULIER, SARL - 5 rue André Gill - 75018 - Paris - France


CARACTERE PARTICULIER, M. Laurent Ouvré - 5 rue André Gill - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

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