Marque expirée - Marque en non vigueur

INPACT
CARACCI ROSELYNE
CARACCI LIONEL
CARACCI STEPHANE

Numéro de dépôt :
1562136
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2018

Présentation de la marque INPACT

Déposée le 30 septembre 1988 par CARACCI ROSELYNE, CARACCI LIONEL, CARACCI STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INPACT »

Les déposants sont CARACCI ROSELYNE domicilié(e) 24 Chemin Antoinette - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France, CARACCI LIONEL domicilié(e) 70 RUE DE LA GARENNE - 69005 - LYON - France, CARACCI STEPHANE domicilié(e) 145 RUE STEPHANE DESCHANT - 69350 - LA MULATIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INPACT est expirée depuis le 30 septembre 2018.


CARACCI ROSELYNE - 24 Chemin Antoinette - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France

CARACCI LIONEL - 70 RUE DE LA GARENNE - 69005 - LYON - France

CARACCI STEPHANE - 145 RUE STEPHANE DESCHANT - 69350 - LA MULATIERE - France


ACCEN AVOCATS - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2126054 - Publication au BOPI 1998-43

Demande de renouvellement le 22 septembre 2008 n°2126054 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 22 septembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°484975 - Publication au BOPI 2008-09-22

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2385177 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2008-09-22

Appareils, instruments ou produits scientifiques, d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ou autres, les machines et équipements pour le traitement de l'information et notamment les appareils ou produits informatiques.Publicité et affaires, notamment l'aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale ou industrielle, entreprise à faÇon de travaux statistiques, comptabilité.Communications pour les services permettant les communications entre diverses personnes et/ou matériels informatiques, et notamment la télématique.Communications télégraphiques, téléphoniques;téléscription, transmission de messages. Programmation pour ordinateurs ou logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.