Déposée le 28 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPOTVILLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARACAS domicilié(e) 76 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 260 954 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARACAS Société à Responsabilité Limitée - 76 boulevard du 11 novembre 1918,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 378260954
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à pré-paiement caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs.
Publicité ; affaires à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; agences de publicité ; service de conseils en communication publicitaire ; services de création et de communication publicitaire, services d'étude de marché, services mercatiques et de marchandisage liés à l'innovation de produits, d'outils de communication, de signes distinctifs, visuels ou sonores ; services de conseils en mercatique et marchandisage ; services de conseils en matière de promotion de produits nouveaux.
Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information par réseaux interactifs et multimédia ; transmission de données de son et d'image par terminaux d'ordinateurs.
Formation et enseignement en matière de création publicitaire, marchéage, mercatique en innovation et en technique de l'imagination et de créativité.
Services de création de noms, de dessins, de bandes sonores ; services liés à la recherche et l'innovation de produits, d'outils de communication et de moyens publicitaires ; services de dessinateurs et de création pour emballages et conditionnements de produits ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs et de sites télématiques et électroniques ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques ; services de création de sites télématiques et électroniques ; recherche et création de noms de domaine et sites informatiques ; services d'hébergement de noms de domaine ; services de creation (conception) de toutes formes et d'objets, de mobiliers, de divers produits destinés à l'esthétique architecturale intérieure et extérieure, de stand d'exposition, de lieux de vente.
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