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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARABASSE
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D'ASSAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D'ASSAS
S.A. CARABASSE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619983
Date de dépôt :
01/03/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque D'ASSAS

Déposée le 1 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CARABASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « D'ASSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARABASSE domicilié(e) 1 Rue des Ecoles, BP No 1, 30440 SUMENE (dossier no 2138996) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 853 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT SA FIDAL domicilié(e) (dossier no 2138996) - France.

La marque D'ASSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'ASSAS est expirée depuis le 1 mars 2009.

CARABASSE a également déposé les autres marques suivantes : "CANTALE" , HUIS CLOS , TAQUIN


S.A. CARABASSE Société Anonyme - 1 Rue des Ecoles, BP No 1, 30440 SUMENE (dossier no 2138996) - France - SIREN 775853880


Maître Michel ISSERT SA FIDAL - (dossier no 2138996) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1999 n°2138996 - Publication au BOPI 1999-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Vêtements, tous articles de bonneterie, bas, mi-bas collants et chaussettes