Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARVEY'S
CARA OPERATIONS LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario, Canada)

Numéro de dépôt :
1596351
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000

Présentation de la marque HARVEY'S

Déposée le 8 juin 1990 par CARA OPERATIONS LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARVEY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARA OPERATIONS LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario, Canada), domicilié(e) 238 Bloor Street West, TORONTO, Ontario CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque HARVEY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVEY'S est expirée depuis le 8 juin 2000.

CARA OPERATIONS LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario a également déposé les autres marques suivantes : HARVEY'S


CARA OPERATIONS LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario, Canada) - 238 Bloor Street West, TORONTO, Ontario CANADA - Canada


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Aliments et boissons, à savoir: viande, poissons, légumes, salades, lait, mélanges de crème glacée et lait battus et aromatisés (communément dénommés "milk shakes"), glaces aux fruits (communément dénommés "sundaes").Café et thé. Boissons non alcooliques, en particulier jus de fruits et de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.