CLEAN GREEN
Présentation de la marque CLEAN GREEN
Déposée le 22 juin 1992 par la société CAR+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLEAN GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN GREEN est expirée depuis le 22 juin 2002.
CAR+ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Inscription le 23 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°164260 - Publication au BOPI 1993-08-23
Inscription le 9 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151430 - Publication au BOPI 1992-11-09
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27