Déposée le 16 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAR X
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAR X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAR X domicilié(e) 43, rue Dragon, 13006 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 733 338 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAR X - France.
La marque CAR X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR X est expirée depuis le 16 septembre 2007.
CAR X (S.A.R.L.) - 43, rue Dragon, 13006 MARSEILLE - France - SIREN 413733338
CAR X - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351064 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 30 janvier 1998 - Retrait partiel n°248741 - Publication au BOPI 1998-01-30
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Machines-outils, moteurs, à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs électriques, amortisseurs carburateurs, cardans et soufflets de cardan, filtres à huile et à air, courroies de transmission, machines à coudre et à découper, machines à imprimer, appareils de manutention, démarreurs pots d'échappement, éléments de moteurs. Outils et instruments à mains entraînés manuellement. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau, amortisseurs, dispositifs de suspension et dispositif de transmission pour véhicules terrestres, châssis et carrosseries, moteurs, embrayages pour véhicules terrestres freins et éléments de freins pour véhicules terrestres, essuie-glaces. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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