Déposée le 1 septembre 2015 par car i.t.a
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CARICLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est car i.t.a., GmbH & Co. KG domicilié(e) Julius-Probst-Strasse 4 - 66459 - KIRKEL - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique domicilié(e) 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France.
La marque CARICLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARICLEAN arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.
car i.t.a a également déposé les autres marques suivantes : caritex
car i.t.a., GmbH & Co. KG - Julius-Probst-Strasse 4 - 66459 - KIRKEL - Allemagne
Cabinet Vièl, Mme Vièl Frédérique - 9 rue des Jardins - 57520 - GROSBLIEDERSTROFF - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Machines-outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; filtres à air [pièces de machines] ; filtres pour machines et moteurs ; filtres à poussière et sacs pour aspirateurs ;
Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; appareils de protection respiratoire avec filtre à air ; filtres pour masques respiratoires ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres à air ; dispositifs de filtrage d'air ; installations de filtrage d'air ; filtres pour aquariums ; filtres pour eau potable ; filtres pour conduites d'eau ; filtres à usage industriel et domestique ; Filtres à air pour l'espace intérieur de véhicules automobiles, avions, bateaux et trains.
Tissus et produits en matières textiles ; couvertures de lit ; linge de table ; linge de lit et couvertures avec effet antimicrobien ; housses de matelas avec effet antimicrobien.
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