Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS
CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3372290
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
CMS de CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT

Présentation de la marque CMS

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT domicilié(e) 7, rue du Chemin Vert,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 538 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien RIBOT domicilié(e) 7, rue du Chemin Vert,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMS est expirée depuis le 26 juillet 2015.

CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT a également déposé les autres marques suivantes : CAR MARKETING SYSTEM


CAR (COMPAGNIE ARRAGON RIBOT) Société par Actions Simplifiée - 7, rue du Chemin Vert,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France - SIREN 482538428


Monsieur Fabien RIBOT - 7, rue du Chemin Vert,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Services de financement de véhicules ; services d'assurance de véhicules. Véhicules ; location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.