Déposée le 2 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAR-COEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAR-COEUR domicilié(e) 26 place Frédéric Ozanam, 33200 BORDEAUX (dossier no 2132779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 136 473 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAR-COEUR domicilié(e) (dossier no 2132779) - France.
La marque CAP COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP COEUR est expirée depuis le 2 janvier 2009.
SARL CAR-COEUR - 26 place Frédéric Ozanam, 33200 BORDEAUX (dossier no 2132779) - France - SIREN 349136473
CAR-COEUR - (dossier no 2132779) - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1998 n°2132779 - Publication au BOPI 1998-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01
Vêtements et chaussures en tissus, cuirs et imitation cuirs, ainsi que tous leurs accessoires utilitaires et décoratifs (boucles d'habillement et de soulier en métal ou plastique, fermeture à glissière, boutons, oeillets), pour le bébé, l'enfant, la femme, l'homme et la maison. Les articles de layette, la chaussure et les articles chaussants, les ceintures et bretelles de l'habillement, la chapellerie et bonneterie, les bagages et les sacs (à dos, à main, à provisions, à roulettes, d'alpiniste, de sports, d'écolier, de campeur, de couchage, de cricket, de voyage, de golf, de housses de voyage pour vêtement, d'emballage: en cuir, de plage), les jeux et jouets. Articles divers pour chambre, utilitaire ou décoratif (couvertures de lit et de voyage, couettes, literie (linge)).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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