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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) capweb
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mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne
capweb, SARL

Numéro de dépôt :
3878963
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2021
mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne de capweb

Présentation de la marque mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) capweb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) capweb domicilié(e) 91 avenue de nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 430 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, capweb, M. canlorbe eric domicilié(e) 91 avenue de nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mescommercesenligne.com – mes commerces en ligne – mes-commerces-en-ligne – mescommercesenligne est expirée depuis le 5 décembre 2021.


capweb, SARL - 91 avenue de nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 431430404


capweb, M. canlorbe eric - 91 avenue de nice - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599745 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.