Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPWAN
CAPWAN SARL

Numéro de dépôt :
3467989
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
CAPWAN de CAPWAN

Présentation de la marque CAPWAN

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPWAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPWAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPWAN domicilié(e) 18 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 727 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPWAN domicilié(e) 18 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,69500 BRON - 69500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPWAN est expirée depuis le 6 décembre 2016.


CAPWAN SARL - 18 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 450727797


CAPWAN - 18 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.