Déposée le 25 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPWAN GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPVIN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPWAN GROUP domicilié(e) 15 ALLEE DES GINKGOS, ZAC DU CHENE,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 551 679 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPWAN GROUP domicilié(e) 15 ALLEE DES GINKGOS, ZAC DU CHENE,69500 BRON - 69500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPVIN est expirée depuis le 25 janvier 2018.
CAPWAN GROUP SARL - 15 ALLEE DES GINKGOS, ZAC DU CHENE,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 499551679
CAPWAN GROUP - 15 ALLEE DES GINKGOS, ZAC DU CHENE,69500 BRON - 69500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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