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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER
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TETES BRULEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TETES BRULEES
CAPVER, SAS

Numéro de dépôt :
4343942
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
TETES BRULEES de CAPVER

Présentation de la marque TETES BRULEES

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETES BRULEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER domicilié(e) 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 106 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 Rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.

La marque TETES BRULEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETES BRULEES arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

CAPVER a également déposé les autres marques suivantes : DELESPAUL-HAVEZ , TÊTES BRÛLÉES


CAPVER, SAS - 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 480106061


Cabinet JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN - 104 Rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715232 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Bandes dessinées téléchargeables ; Livres électroniques téléchargeables ;

Bandes dessinées ; Livres ; Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; Produits de l'imprimerie ; Articles pour reliure ; Papeterie ; Articles de papeterie ; Caractères d'imprimerie ; Photographies ; Dessins ; Images ;

Publication et édition de bandes dessinées ; Publication et édition de livres ; Publication en ligne de livres et bandes dessinées non téléchargeables.