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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER
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TÊTES BRÛLÉES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TÊTES BRÛLÉES
CAPVER, SAS

Numéro de dépôt :
4343560
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
TÊTES BRÛLÉES de CAPVER

Présentation de la marque TÊTES BRÛLÉES

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TÊTES BRÛLÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER domicilié(e) 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 106 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.

La marque TÊTES BRÛLÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÊTES BRÛLÉES arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

CAPVER a également déposé les autres marques suivantes : DELESPAUL-HAVEZ , TETES BRULEES


CAPVER, SAS - 50 rue de l'Epidème - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 480106061


Cabinet JURISEXPERT, Mme. Blandine POIDEVIN - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715232 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Produits de parfumerie et parfums ; Eaux de parfum ; Eaux de toilette parfumées ; Préparations pour parfums ; Déodorants [parfumerie] ; Savons et gels ; Gels douche ; Shampooings ; Cosmétiques et produits cosmétiques ; Nécessaires de cosmétique ; Lotions et crèmes à usage cosmétique ; Huiles à usage cosmétique ; Préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté ;

Trousses à maquillage ; Trousses de toilette ;

Flacons de parfum ; Vaporisateurs à parfum [atomiseurs] ; Ustensiles cosmétiques ; Pinceaux de maquillage ; Boîtes pour ustensiles de cosmétiques ; Ustensiles de toilette ; Brosses à cheveux ; Peignes à cheveux ; Boîtes pour ustensiles de toilette ; Distributeurs de savon ; Eponges de toilette ; Eponges pour le maquillage ;

Articles décoratifs pour la chevelure ; Epingles et pinces à cheveux ; Barrettes à cheveux ; Elastiques à cheveux ; Serre-tête.