Déposée le 31 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « DELESPAUL-HAVEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPVER domicilié(e) 23 parc de l'Aérodrome - 59910 - BONDUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT domicilié(e) 104 Rue ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France.
La marque DELESPAUL-HAVEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPVER, SAS - 23 parc de l'Aérodrome - 59910 - BONDUES - France
Mme POIDEVIN Blandine, Cabinet JURISEXPERT - 104 Rue ESQUERMOISE - 59000 - LILLE - France
Inscription le 1 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160535 - Publication au BOPI 1993-07-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 15 mars 1999 n°2140215 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301674 - Publication au BOPI 2000-06-08
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340240 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 1 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160536 - Publication au BOPI 1993-07-01
Inscription le 23 mars 1999 - Changement d'adresse n°274346 - Publication au BOPI 1999-03-23
Inscription le 1 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°160537 - Publication au BOPI 1993-07-01
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404388 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10
Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 8 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679757 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704726 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, chocolat, confiserie de chocolat, glaces comestibles au chocolat
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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