Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tradicia
SAS CAPUT

Numéro de dépôt :
3910574
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
Tradicia de CAPUT

Présentation de la marque Tradicia

Déposée le 3 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tradicia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPUT domicilié(e) 22 ROUTE DU SAULCY - 70200 - SAINT GERMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAPUT domicilié(e) 22 ROUTE DU SAULCY - 70200 - SAINT GERMAIN - France.

La marque Tradicia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradicia est expirée depuis le 3 avril 2022.


SAS CAPUT - 22 ROUTE DU SAULCY - 70200 - SAINT GERMAIN - France


SAS CAPUT - 22 ROUTE DU SAULCY - 70200 - SAINT GERMAIN - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Produits de boulangerie. Pâtisseries. Gâteau d'Antan. Viennoiseries.