Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAL
Numéro de dépôt :
1478009
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1997
Présentation de la marque NAL
Déposée le 23 décembre 1987 par CAPUT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAL est expirée depuis le 23 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53