Marque expirée - Marque en non vigueur

RAIN'S PARIS
CAPUCINE, SARL

Numéro de dépôt :
3668869
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
RAIN\'S PARIS de CAPUCINE

Présentation de la marque RAIN'S PARIS

Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAIN'S PARIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCINE domicilié(e) 28 CHEMIN DE SAINT LEU - 95820 - BRUYERES SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 679 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPUCINE domicilié(e) 28 CHEMIN DE SAINT LEU - 95820 - BRUYERES SUR OISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIN'S PARIS est expirée depuis le 3 août 2019.

CAPUCINE a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCINE , CAPUCINE , CAPUCINE CAPUCINE CAPUCINE


CAPUCINE, SARL - 28 CHEMIN DE SAINT LEU - 95820 - BRUYERES SUR OISE - France - SIREN 510679574


CAPUCINE - 28 CHEMIN DE SAINT LEU - 95820 - BRUYERES SUR OISE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 17 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593574 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

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