Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPUCINE
Numéro de dépôt :
1138870
Date de dépôt :
28/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Avignon
Présentation de la marque CAPUCINE
Déposée le 28 décembre 1979 par CAPUCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Avignon), la marque française « CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138870.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAPUCINE est expirée depuis le 28 décembre 1989.
CAPUCINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-055