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Marques déposées par Capucine SLIOSBERG
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WWW.T-CAP.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.T-CAP.COM
Capucine SLIOSBERG
LE GAC Gwènaëlle

Numéro de dépôt :
3246660
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
WWW.T-CAP.COM de Capucine SLIOSBERG

Présentation de la marque WWW.T-CAP.COM

Déposée le 15 septembre 2003 par Capucine SLIOSBERG et LE GAC Gwènaëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.T-CAP.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont Capucine SLIOSBERG domicilié(e) 5 Quai des Martfus,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France et LE GAC Gwènaëlle domicilié(e) 13 bis Rue Bourbon,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capucine SLIOSBERG domicilié(e) 5 quai des Martfus,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France.

La marque WWW.T-CAP.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.T-CAP.COM est expirée depuis le 15 septembre 2013.


Capucine SLIOSBERG - 5 Quai des Martfus,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France

LE GAC Gwènaëlle - 13 bis Rue Bourbon,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France


Capucine SLIOSBERG - 5 quai des Martfus,78700 Conflans Ste Honorine - 78700 - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427002 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Vêtements pour enfants, hommes et femmes. Linge de maison. Jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].