Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patisson
Madame Capucine Epagneau

Numéro de dépôt :
4502114
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Patisson de Capucine Epagneau

Présentation de la marque Patisson

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par madame Capucine Epagneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est madame Capucine Epagneau domicilié(e) 59 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Capucine Epagneau domicilié(e) 59 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Patisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patisson arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


Madame Capucine Epagneau - 59 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Madame Capucine Epagneau - 59 rue Fessart - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Café ; thé ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de traiteurs.