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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) capucine cassaigne
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CC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC
capucine cassaigne, EURL

Numéro de dépôt :
3655713
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2019
CC de capucine cassaigne

Présentation de la marque CC

Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) capucine cassaigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) capucine cassaigne domicilié(e) 13, rue des suisses 92380 garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, capucine cassaigne domicilié(e) 13, rue des suisses 92380 garches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 8 juin 2019.


capucine cassaigne, EURL - 13, rue des suisses 92380 garches - France


capucine cassaigne - 13, rue des suisses 92380 garches - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle).