Marque expirée - Marque en non vigueur

Tiny's…
Capucine Bertrand

Numéro de dépôt :
3570883
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/04/2018
Tiny\'s… de Capucine Bertrand

Présentation de la marque Tiny's…

Déposée le 21 avril 2008 par Capucine Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Tiny's… »

Le déposant est Capucine Bertrand domicilié(e) 312 bd des écureuils, le marco polo, Le Sloop A,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capucine Bertrand domicilié(e) 312 bd des écureuils, le marco polo, Le Sloop A,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tiny's… est expirée depuis le 21 avril 2018.


Capucine Bertrand - 312 bd des écureuils, le marco polo, Le Sloop A,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Capucine Bertrand - 312 bd des écureuils, le marco polo, Le Sloop A,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; gâteaux ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.