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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS
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CAPUCIN signé Bras
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCIN signé Bras
CAPUCIN BRAS, SARL

Numéro de dépôt :
4042902
Date de dépôt :
27/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2023
CAPUCIN signé Bras de CAPUCIN BRAS

Présentation de la marque CAPUCIN signé Bras

Déposée le 27 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAPUCIN signé Bras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPUCIN BRAS domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 679 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA Eric domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque CAPUCIN signé Bras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCIN signé Bras est expirée depuis le 27 octobre 2023.

CAPUCIN BRAS a également déposé les autres marques suivantes : MIETTÉE , CAPUCIN SIGNE BRAS , CAPUCIN , CAPUCIN


CAPUCIN BRAS, SARL - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 538679630


CABINET JUNCA, M. JUNCA Eric - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Garniture pour sandwiches, crêpes, gaufres, tartes à base de légumes cuits ; garniture pour sandwiches, crêpes, gaufres et tartes à base de viandes ; garniture pour sandwiches, crêpes, gaufres et tartes à base de poisson ; garniture pour sandwiches, crêpes, gaufres et tartes à base de fromage ; garniture pour sandwiches, crêpes, gaufres et tartes à base de fruits préparés ;

Préparation en pâte alimentaire servant de contenant à des garnitures alimentaires ; sandwiches ; crêpes ; gaufres ; sauces ; condiments ;

Gestion de réseaux de franchises ; assistance à l'exploitation ou à la direction de restaurants à service rapide et permanent et de restaurants en libre service ; conseil pour la direction des affaires dans le cadre de l'établissement, l'organisation et de l'exploitation des franchises de restaurants consacrés à la restauration rapide en libre service ; administration commerciale des licences de restauration ;

Services de restauration ; services de restauration à service rapide et permanent ; services de restauration en libre service.