Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTITUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FSE F-STYLE ELECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTITUDE domicilié(e) ZA LES SABLES DE SARY, 105 RUE DU CHENE VERT - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 273 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPTITUDE, M. THIERRY FROT domicilié(e) ZA LES SABLES DE SARY, 105 RUE DU CHENE VERT - 45770 - SARAN - France.
La marque FSE F-STYLE ELECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214100.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPTITUDE, SAS - ZA LES SABLES DE SARY, 105 RUE DU CHENE VERT - 45770 - SARAN - France - SIREN 478273808
CAPTITUDE, M. THIERRY FROT - ZA LES SABLES DE SARY, 105 RUE DU CHENE VERT - 45770 - SARAN - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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