CAPTIME-VACHON CREATIONS PUBLICITE, SAS ALAIN VACHON COMMUNICATION, société anonyme VACHON XAVIER PUBLICITE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1574944
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2020
Présentation de la marque VACHON
Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTIME-VACHON CREATIONS PUBLICITE, la Société Anonyme (SA) ALAIN VACHON COMMUNICATION, la Société Anonyme (SA) VACHON XAVIER PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VACHON »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTIME-VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 24 rue de la gare - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société Anonyme (SA) ALAIN VACHON COMMUNICATION domicilié(e) Le Champ-Blin - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société Anonyme (SA) VACHON XAVIER PUBLICITE domicilié(e) Espace Performance Bat D 1 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPTIME-VACHON CREATIONS PUBLICITE, SAS - 24 rue de la gare - 69009 - LYON - France - SIREN 4
ALAIN VACHON COMMUNICATION, société anonyme - Le Champ-Blin - 35520 - MELESSE - France - SIREN 4
VACHON XAVIER PUBLICITE, société anonyme - Espace Performance Bat D 1 - 35769 - SAINT GREGOIRE - France - SIREN 3
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 7 juin 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°278662 - Publication au BOPI 1999-06-07
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2159763 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 15 juillet 1999 - Concession de licence n°281402 - Publication au BOPI 1999-07-15
Inscription le 15 juillet 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°281401 - Publication au BOPI 1999-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°515739 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 11 février 2010 - Changement d'adresse n°515740 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 11 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515738 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431754 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-02-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Agendas, semainiers, calendriers, blocs-messages, sous-mains.Publicité et affaires.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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